Conseil Municipal du 5 juin 2026
Conseil Municipal du 18 mai 2026
- Feuillet de clôture
- Procès Verbal
- 26-33 Renouvellement de la convention relative à l’accès et à l’intervention
- 26-34 Participation communale aux frais d'abonnement des transports scolaire
- 26-35 Modification de la composition des commissions municipales
- 26-36 Fixation des orientations et des crédits ouverts au titre du droit à la formation des élus
- 26-37 Renouvellement de la convention avec le Centre de Gestion du Var – Exa
- 26-38 Création d’un Comité Social Territorial (CST) pour l’ensemble des agents de la collectivité
- 26-39 Désignation des membres qui siègeront à la Commission Communale des Impôts directs
- 26-40 Demande de Fonds de concours auprès de la CAPV – Aménagement d’un espace lecture enfant à la médiathèque
- 26-41 Avenant n°1 au contrat de concession signé avec la SVAG pour l'exploitation du service public d'assainissement collectif
- 26-42 Acquisition d’un bien immobilier industriel situé parcelles C154 et D2
- 26-43 Demande de subvention Région Sud au titre du dispositif Nos communes d'abord pour l'acquisition d'un bâtiment industriel
- 26-44 Acquisition foncière d’une parcelle située en zone agricole projet de ferme maraichère
- 26-45 Désignation des représentants de la commune à l'Agence Technique Départementale
- 26-46 Désignation du correspondant incendie et secours au sein du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 30 mars 2026
- Feuillet de clôture
- Procès verbal
- 26-16 - Indemnités de fonction du Maire - des Adjoints et des Conseillers municipaux - Visé
- 26-17 - Délégations de pouvoir accordées au Maire par le Conseil Municipal-Visé
- 26-18 - Création des Commissions Municipales et désignation des membres-tampon
- 26-19 - Adoption du Règlement intérieur du Conseil Municipal-tampon
- 26-20 - Détermination du nombre de membres du Conseil d’Administration du CC
- 26-21 - Désignation d'un conseiller municipal Correspondant défense-tampon
- 26-22 - Election des délégués à la Commission d’Appel d’Offres-tampon
- 26-23 - Désignation des délégués qui siègeront à l’Association des Communes
- 26-24 - Désignation des délégués qui siègeront au Comité Syndical du Syndicat
- 26-25 - Désignation des délégués qui siègeront au Syndicat Mixte d’Ingénier-1
- 26-26 - Désignation des délégués qui siègeront au Syndicat Intercommunal d’A-1
- 26-27 - Désignation des délégués qui siègeront au Syndicat Mixte de l’Energie
- 26-28 - Désignation des délégués qui siègeront à l’Association de Préfiguration Mission locale Ouest Haut Var
- 26-29 - Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)-tampon
- 26-30 - Vote des taux des impôts directs locaux-tampon
- 26-31 - Mandat pour l’établissement d’une servitude de passage et d’aménagement
- 26-32 - Modification du règlement intérieur des restaurants scolaires-tampon
Conseil Municipal du 20 mars 2026
Conseil Municipal du 2 mars 2026
- Feuillet de clôture
- Procès Verbal
- Compte financier unique
- Délibération 26-15_Approbation du Compte Financier Unique du Budget Principal pour l’exercice 2025
- Délibération 26-16_Approbation du Compte Financier Unique du Budget CAVEAUX pour l’exercice
- Délibération 26-17_Approbation du budget principal 2026 de la commune
- Délibération 26-18_Approbation du budget annexe caveaux 2026
- Délibération 26-19_Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2026
- Délibération 26-20 _Révision des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement
- Délibération 26-21_Subventions aux associations 2026
- Délibération 26-22_tamponnée - Mise à disposition d’une salle municipale à titre gratuit dans le cadre des campagnes électorales
Conseil Municipal du 9 février 2026
- Feuillet de clôture
- Procès verbal
- Rapport d'Orientations Budgétaires 2026
- Délibération 26-01 Débat d'orientations budgétaires 2026
- Délibération 26-02 Signature de la Convention Globale Territoriale 2026-2029 de la CAF et les communes de l'Agglomération de la Provence Verte
- Délibération 26-03 Participation aux voyages scolaires pour l’année 2026
- Délibération 26-04 Aide aux colonies pour l’année 2026
- Délibération 26-05 Convention de site avec le SDIS Var pour la mise à disposition d’équipements municipaux
- Délibération 26-06 Mise en oeuvre de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections (IFCE)
- Délibération 26-07 Modification du Tableau des effectifs – créations et suppression de postes
- Délibération 26-08_Modification de la délibération modifiant le RIFSEEP
- Délibération 26-09_Dissolution de la Société Publique Locale Ingénierie Départementale 83
- Délibération 26-10_Approbation de la convention d’entraînement au tir avec le Club Provence
- Délibération 26-11_Signature d’une convention UFOLEP – P'tit CAMION
- Délibération 26-12_tarification du gite d'étape du Presbytère pour les pèlerins et randonneurs
- Délibération 26-13_Admissions en non-valeurs
- Délibération 26-14_Constitution de provisions pour risques et charges des contentieux
Conseil Municipal du 1 décembre 2025
- Feuillet de clôture
- Délibération 25-49 - Démission d’un Conseiller Municipal – Installation du suivant de liste
- Délibération 25-50 - Renouvellement de la convention de coordination police
- Délibération 25-51 - Renouvellement contrat fourrière animale Chenil des Lavandes
- Délibération 25-52 - Modification convention réglementant l’accès et interventions d'une RCSCCCFF sur des communes limitrophes
- Délibération 25-53 - Adhésion à la convention de participation santé du Centre de Gestion du Var et participation mensuelle de l'employeur au financement des garanties au 1er janvier 2026
- Délibération 25-54 - Modification du tableau des effectifs - création d'un emploi permanent chargé de l'urbanisme - instruction du droit des sols - des contentieux
- Délibération 25-55 - Modification de la délibération n° 21-48 du 01062021 instaurant le régime indemnitaire RIFSEEP
- Délibération 25-56 - Occupation du Domaine Public – Modification de la tarification des emplacements des exposants du Marché Trésors de Provence
- Délibération 25-57 - Prescription de la révision allégée du PLU n° 1-tampon
- Délibération 25-58 - Autorisation d’engager de liquider et de mandater des dépenses d'investissements avant le vote du budget 2026
- Délibération 25-59 - TE83 Symielec Var - adhésions et reprise de compétences-2
Conseil Municipal du 13 octobre 2025
- Feuillet de clôture
- 25-38 - Délibération portant attribution DSP Assainissement Commune
- 25-39 - Frais de déplacement et de mission des élus dans le cadre d’un mandat spécial
- 25-40 - Subvention exceptionnelle au Vélo Club Nans Sainte Baume
- 25-41 - Modification du tableau des effectifs - création d’un emploi d'Adjoint Administratif territorial et de Rédacteur Territorial
- 25-42 - Participation employeur à la Protection Sociale Complémentaire santé pour les agents territoriaux
- 25-43 - Enquête Publique - Avis sur le classement au titre des sites classes du massif de la montagne de la sainte baume
- 25-44 - Département du Var – Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique
- 25-45 - ONF Programme de coupes de bois 2026 -Travaux en forêt communale
- 25-47 - Prescription de la mise en œuvre de la modification de droit commun du PLU n° 2
- 25-48 - Délibération prescription modification simplifiée n° 3 - Saint François
- Procès verbal
Conseil Municipal du 23 juin 2025
- Feuillet du clôture
- 25-28 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communau.pdf
- 25-29 Instauration d'une redevance pour l'occupation temporaire et privative.pdf
- 25-30 Avenant 1 Convention de délégation de compétence assainissement collec.pdf
- 25-31 Approbation de la dénomination et du plan du cimetière-tampon.pdf
- 25-32 Convention réglementant l'accès et interventions d'une RCSCCCFF sur de.pdf
- 25-33 Symielec Var – Adhésion de la commune d’Ollières à la compétence n°8 M.pdf
- 25-34 Adoption du principe de gratuité de l’occupation temporaire du domaine.pdf
- 25-35 Approbation de la signature d'une convention avec les éco-organismes s.pdf
- 25-36 Approbation déclaration de projet emportant mise en compatibilité du P.pdf
- 25-37 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) - service de l'assainissement coll.pdf
- Projet de plan Cimetière-tampon.pdf
- RAD Assainissement 2024 17 juin 2025.pdf
- Procès-verbal
Conseil Municipal du 7 avril 2025
Conseil Municipal du 10 février 2025
Conseil Municipal du 16 décembre 2024
Conseil Municipal du 23 septembre 2024
Conseil Municipal du 24 juin 2024
Conseil Municipal du 8 avril 2024
Conseil Municipal du 19 février 2024
Conseil Municipal du 15 janvier 2024
Conseil Municipal du 18 décembre 2023
Conseil Municipal du 25 septembre 2023
Conseil Municipal du 19 juin 2023
Conseil Municipal du 2 mai 2023
Conseil Municipal du 3 avril 2023
Conseil Municipal du 7 février 2023
Conseil Municipal du 12 décembre 2022
Conseil Municipal du 27 septembre 2022
Conseil Municipal du 12 juillet 2022
Conseil Municipal du 20 juin 2022
Conseil Municipal du 4 avril 2022
Conseil Municipal du 7 février 2022
Conseil Municipal du 13 décembre 2021
Conseil Municipal du 8 novembre 2021
Conseil Municipal du 30 septembre 2021
Conseil Municipal du 14 septembre 2021