Retrouvez les documents concernant les enquêtes publiques
Modification Simplifiée n°2du PLU
- Rapport de présentation
- Règlement
- Plan zonage centre
- Plan zonage nord
- Plan zonage sud
- Liste des emplacements réservés
Enquête publique portant sur la désaffectation de l'usage publique du chemin de la Reine à Nans-les-Pins
Extrait plan Cadastral - cession tronçon chemin de la Reine La Citerne.pdf
Plan de division du Chemin dit de la Reine.pdf
Modification Simplifiée n°1du PLU
- Délibération relative à la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du PLU
- Dossier de consultation du public
Avis des personnes publiques associées
- Chambre d'agriculture
- PNR de la Sainte Baume
- Préfet Région PACA
- Provence Verte Verdon
- Région PACA
- SCOT - PVV